Déposée le 18 avril 2002 par madame Brigitte PASQUET-DONZET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NATURE ET SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est madame Brigitte PASQUET-DONZET domicilié(e) 34, rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE BOULIN DOCTEUR D'ETAT EN DROIT AVOCAT A LA COUR domicilié(e) 44 AVENUE D'IENA,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque NATURE ET SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ET SENS est expirée depuis le 18 avril 2012.
Brigitte PASQUET-DONZET a également déposé les autres marques suivantes : HOMMES ET ENVIRONNEMENT
Madame Brigitte PASQUET-DONZET - 34, rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France
STEPHANE BOULIN DOCTEUR D'ETAT EN DROIT AVOCAT A LA COUR - 44 AVENUE D'IENA,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Tous les produits précités étant issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels. Services de restauration de produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus (alimentation) ; hébergement temporaire ; Soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; maison de repos et de convalescence
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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